SSP3872416

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Usine de traitement des ordures ménagères
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
GENERIS, ex. SOBEA, ex. Syndicat intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères (SIETOM), Ex. Société Nationale des Chemins de Fer Français (SNCF)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
IDF7700450 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Belle-Croix  77330 OZOIR LA FERRIERE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SIETOM 06/12/1968
S.N.C.F. 06/12/1968

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
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Bibliographie Sources d'informations : Archives Départementales de Seine-et-Marne : AD77-2875W298 - AD77-SC33178 - Préfecture77_A2002.. Données complémentaires : Enquête préfecture 2005.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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