SSP3876020

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Fabrication d'objet en caoutchouc
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
FRANCI (F.M)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
IDF7707450 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Petite Friches  77340 PONTAULT COMBAULT
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C20.17Z - Fabrication de caoutchouc synthétique (dont fabrication et/ou dépôt de pneus neufs et rechapage, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
M. FRANCI (François-Marie) 09/06/1967

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée IDF7707450
Bibliographie Sources d'informations : AD77-SC33152

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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