SSP3888035

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
OTOM (Société), anc. SUBOTOM
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
IDF9206107 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 5 bis rue Franklin  92400 COURBEVOIE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COURBEVOIE - - 92

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.1 - Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...)
C25.62A - Décolletage
D35.2 - Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée IDF9206107
Bibliographie Sources d'informations : Préfecture des Hauts-de-Seine Pref-92 n°47448-47462/D

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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