SSP3891769

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
DEBARD ; BASTID
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
IDF9302716 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 77 boulevard CHANZY : 120 rue ETIENNE MARCEL  93100 MONTREUIL
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MONTREUIL AT 153 93

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.32Z - Récupération de déchets triés non métalliques recyclables (chiffon, papier, déchets "vert" pour fabrication de terreaut ; à ne pas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'est pas contrôlée : E38.43Z, ou avec peaux vertes ou bleues : C15.11Z )
E38.42Z - Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)
C15.20Z - Fabrication de chaussures
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
DEBARD (Ets) 01/01/1980 31/12/1980
BASTID (Ets) 01/01/1920 31/12/1980

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée IDF9302716
Bibliographie Sources d'informations : S1 : CAUE93 - inventaire du patrimoine industriel de Montreuil - volume 1 - fiche 5 ; S2 : AD93-1322W154

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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