SSP3908326

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Cimenterie, Carrière de marnes
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Ciments VICAT (S.A.)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
LOR5402294 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  route Pierreville (de)  54990 XEUILLEY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
XEUILLEY D 284 54
XEUILLEY E1 14 à 18/ 21 à 28/ 28 à 30/ 35/ 37 à 54 54
XEUILLEY E1 57/58/ 61 à 67/ 79 à 102 54

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C23.5 - Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
C23.5 - Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, ...)
E38.47Z - Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
C20.11Z - Fabrication de gaz industriels
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
E38.47Z - Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
VICAT 14/08/1986
SOMAFER 20/01/1983 01/04/1983
CIMENT VICAT 08/05/1973
Sté CIMENTS VICAT 21/03/1973
CIMENTS VICAT 27/11/1970
CIMENTS VICAT 12/09/1969
Société des usines de chaux hydraulique de Xeuilley 15/01/1931

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée LOR5402294
Bibliographie Sources d'informations : AD54 1434 W 46; AD54 1434 W 80; AD54 W 1639 214; AD54 1682 W 57; AD54 1682 W 113; AD54 1682 W 10

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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