SSP3911295

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Carrière à ciel ouvert de sables et graviers, Broyage minerai et travail mécanique
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté Sacomos (S.A.R.L.)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
LOR5405734 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Le Domaine", "Sur Le Paquis de Vandières"  54700 PONT A MOUSSON
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PONT A MOUSSON ? 3p/14p/11p/12p/13p/15p/16p/85p/86p 54
PONT A MOUSSON G1 5 54

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
C23.7 - Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage)
G45.21A - Garages, ateliers, mécanique et soudure
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SACOMOS 28/11/1977
SACOMOS 17/06/1977
Sté SACOMOS 25/10/1973
SACOMOS 24/04/1973

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée LOR5405734
Bibliographie Sources d'informations : AD54 1682 W 14; AD54 1682 W ; AD54 1682 W 26; AD54 W 1639 364

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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