SSP3911587

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Commerce de combustibles, stockage de charbon
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Petitcolas
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
LOR5406034 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 1 Place Lucette Ditsch  54990 XEUILLEY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
XEUILLEY ZD 99 54

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
V89.02Z - Stockage de charbon
V89.02Z - Stockage de charbon
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Mr PETITCOLAS Henri 29/04/1991
PETITCOLAS Henri 08/01/1986

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée LOR5406034
Bibliographie Sources d'informations : AD54 1682 W 64; AD54 1682 W 217

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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