SSP3920579

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Clouterie mécanique, traitement de surface, Usine textile du Moulin aux Bois
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté de clouterie mécanique, Anciens établissements BEJOT-PLAISANCE et Cie
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
LOR8800079 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Le Moulin au Bois, RN 434  88240 BAINS LES BAINS
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BAINS LES BAINS E 187 à 193 88
BAINS LES BAINS E2 - 88

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C13 - Traitement du bois
C25.71Z - Fabrication de coutellerie
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Anciens établissements BEJOT-PLAISANCE et Cie 30/08/1976

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée LOR8800079
Bibliographie Sources d'informations : EPML, AD 88 1139 W 82a

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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