SSP3921050

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Atelier de travail du bois, charpentes
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
GROSJEAN CHARPENTE SARL, ex GROSJEAN Jean-Noël
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
LOR8800617 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 9 rue du Pont Déchet  88160 FRESSE SUR MOSELLE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
FRESSE SUR MOSELLE B3 367p-530 88
FRESSE SUR MOSELLE OB 530 - 531 88

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C16.10B - Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis...
C16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
GROSJEAN CHARPENTE SARL 01/01/2008
GROSJEAN Jean-Noël 20/01/1981

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée LOR8800617
Bibliographie Sources d'informations : AD 88 1190 W 61

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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