SSP3921229

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Exploitation de carrière de sables et graviers
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SAGRAM SA, Ex Ets BARRIERE SA, Ex Entreprise DIDIER et Fils SARL
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
LOR8800808 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit Le Pré Droué  88150 CHAVELOT
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHAVELOT - 670 à 685 88
CHAVELOT AD 1 à 18-22-27-45-48 88
CHAVELOT AE 1 à 6-9 88
CHAVELOT AK 2 à 4-6-7-12-13-17-18 88
CHAVELOT AL 64 à 67-101-108 88
CHAVELOT AM 12 à 21-37 à 39-100 à 127, 155-156-43-44-51 88
CHAVELOT AM 48-49-54-66-69-72-74-77-80-83-86-89 88
CHAVELOT B 218 à 228 88

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SAGRAM SA 03/08/1998
Ets BARRIERE SA 24/11/1975
DIDIER et Fils SA 01/02/1973

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée LOR8800808
Bibliographie Sources d'informations : AD 88 2218 W 28, AD 88 1467 W 158

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien