SSP3922512

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Décharge d'ordures ménagères. Décharge contrôlée
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VOIRIE ET D'EQUIPEMENT COLLECTIF DU CANTON DU THILLOT
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
LOR8802326 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "La Tête des Sables" et "Assensement des Huttes"  88160 LE MENIL
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LE THILLOT A 113P 88
LE THILLOT A1 78,75 88
LE THILLOT E 75 88

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
E38.44Z - Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU THILLOT 26/12/1975

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée LOR8802326
Bibliographie Sources d'informations : AD 88 1139 W 67; AD 88 1139 W 72; AD88_1139W65

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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