SSP3934319

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Unité gestionnaire
Date de dernière mise à jour de la fiche 03/12/2014
Nom Usuel Décharge
Code SIRET Non renseigné
Raison sociale de l'établissement Non renseignée(s)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
LRO6602374 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse Non renseignée
Code postal Non renseigné
Commune principale Non renseigné
Autre(s) commune(s) CANET EN ROUSSILLON 
Complément d'adresse Plans cartographiques
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.42Z - Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s) Carte(s) et plan(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
Télécharger Fiche BASIAS détaillée LRO6602374
Bibliographie Sources d'informations : Rapport BRGM RP-51146-FR "Plan départemental de résorption des décharges brutes des Pyrénées-Orientales". Données complémentaires : Inventaire SYDETOM 1997

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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