SSP3934319

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Unité gestionnaire
Date de dernière mise à jour de la fiche 03/12/2014
Nom Usuel Décharge
Code SIRET Non renseigné
Raison sociale de l'établissement Non renseignée(s)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
LRO6602374 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse  Non renseigné
Code postal
Commune principale Non renseigné
Autre(s) commune(s) CANET EN ROUSSILLON 
Complément d'adresse Plans cartographiques
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.42Z - Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s) Carte(s) et plan(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
Télécharger Fiche BASIAS détaillée LRO6602374
Bibliographie Sources d'informations : Rapport BRGM RP-51146-FR "Plan départemental de résorption des décharges brutes des Pyrénées-Orientales". Données complémentaires : Inventaire SYDETOM 1997

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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