SSP3939484

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
ROUSSELY Charles, DELPON / FABRICATION DE PRODUITS CHIMIQUES, PEINTURES ET VERNIS, ECLAIRAGE A ACETYLENE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
MPY3100154 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 7 rue ARTS DES  31500 TOULOUSE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
D35.2 - Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z
C20.30Z - Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants
C20.59Z - Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
ROUSSELY Charles 27/01/1948
DELPON 24/06/1899

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée MPY3100154
Bibliographie Sources d'informations : AD31 5947W60 FT NON TROUVE - ENQUETE MAIRIE

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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