SSP3940929

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SOCOBANK / FABRICATION DE BICYCLETTES, (avant) BANCAL René / FABRIQUE DE CARTOUCHES, (avant) MONTANE Pierre et LANNES Jean-Baptiste/ CHAUDRONNERIE DE FER ET DE CUIVRE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
MPY3103156 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 54 route départementale BAYARD  31500 TOULOUSE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C25.40Z - Fabrication d'armes et de munitions
C25.22Z - Chaudronnerie, tonnellerie
C30.91Z - Fabrication de motocycles et de bicyclettes et véhicules pour invalides
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SOCOBANK 07/05/1947
MONTANE et LANNES 11/06/1874

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée MPY3103156
Bibliographie Sources d'informations : AD31 - FICHIER ICPE PREF 31 ARCHIVES FT 2002 NON TROUVE - PHOTOS MAIRIE 2003 - ENQUETE MAIRIE

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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