SSP3956981

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
COMMUNE DE ROQUECOURBE, DECHARGE D'OM ET DECHETS VERTS
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
MPY8107620 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  PLANESIE LA  81210 ROQUECOURBE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ROQUECOURBE AD 17 81

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.43Z - Décharge de déchets verts
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
COMMUNE DE ROQUECOURBE 30/10/1973

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée MPY8107620
Bibliographie Sources d'informations : DDASS81- FT 2003 NON TROUVE-ENQUETE MAIRIE (PAS DE REPONSE)

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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