SSP3961076

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Usine Scarpa
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Société Paix et Cie devenue Société Chimique de Gerland
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
NPC5901431 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 2 rue Coste (Joseph)  59552 COURCHELETTES
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COURCHELETTES B 763, 764 et 765 59

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C17.1 - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
C20.18Z - Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sté Chimique de Gerland 01/01/1962
Sté PAIX et Cie 23/09/1937 31/12/1961

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée NPC5901431
Bibliographie Sources d'informations : AD59 - série M417 : 11488 (12/05/1933) - 11489 (1923 à 26) - 11490 (11/05/1925) - 11497 (23/09/1937) ; série W : W64215/2, 86009, 113442, 128802, 137423, 141667 ; Ravet Anceau 1968

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien