SSP3974804

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Terril n°223 "Ex sablière"
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
HBNPC
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
NPC6205446 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) Non renseignée(s)
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.04Z - Terrils et/ ou crassier de mines
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée NPC6205446
Bibliographie Sources d'informations : EPF/BDFI 1993. Données complémentaires : DRIRE 1997. EPF, ADRINOR, DRE, Région NPC (1999) : qualification paysagère des Terrils du NPC. Mairie de Chocques

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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