SSP3981904

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Dépôt de fuel oil domestique
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
S. C. I. LE MALVAN
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PAC0602902 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Chemin Malvan du  06800 CAGNES SUR MER
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CAGNES SUR MER C 1598 et 1919 06

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C19.20Z - Raffinage, distillation et rectification du pétrole et/ou stockage d'huile minérales
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Mr CARTINI et ALEMANO pour S. C. I. LE MALVAN 17/11/1966

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée PAC0602902
Bibliographie Sources d'informations : AD06 173W 266

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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