SSP3989211

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel ATMEL ES2 FAB6 et FAB 7
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
ATMEL ROUSSET //ex: SAS ATMEL ES2
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PAC1311909 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit La Marnière // FAB6: Avenue Olivier Perroy // FAB7: Avenue Villevieille  13790 ROUSSET
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ROUSSET AX 193, 186, 109 13

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89 - Stockage de produits chimiques, de produits issues de la mine, de produit liquides inflammables et de boues diverses
C27 - Fabrication d'équipements électriques
C26.1 - Fabrication de composants et cartes électroniques (actifs ou passifs et condensateurs)
V89 - Stockage de produits chimiques, de produits issues de la mine, de produit liquides inflammables et de boues diverses
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Atmel Rousset FAB6 25/09/2006
Atmel Rousset FAB7 27/08/2001

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée PAC1311909
Bibliographie Sources d'informations : AD13 1873w32 1995-081A AD13 2069W38 DREAL PACA. Données complémentaires : PREF - 2000 - 74A PREF - 2006 - 24A PREF - 2009 - 367PC PREF ???? (inconnu dans dossier)

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien