SSP3989253

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel PS & I
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
PROCESS SERVICES ET INSPECTION / Contrôles Techniques Services
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PAC1312019 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 9 Zone artisanale Les Piélettes  13740 LE ROVE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LE ROVE B 288 13

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants Non renseigné(s)

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée PAC1312019
Bibliographie Sources d'informations : AD13 1811w45 34-1992, AD13 1878W4, AD13 1878W40. Données complémentaires : GIDIC/2008 (en fonctionnement)

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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