SSP4000937

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SAINT-VINCENT-DES-LANDES (COMMUNE DE), DECHARGE BRUTE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PAL4400977 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  MARTINAIS (la)  44590 SAINT VINCENT DES LANDES
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.42Z - Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SAINT-VINCENT-DES-LANDES (COMMUNE DE) 01/01/1112

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
Télécharger Fiche BASIAS détaillée PAL4400977
Bibliographie Sources d'informations : DDASS 44/ LISTE DDASS 44 VISITE MAIRIE

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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