SSP4001104

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE LA REGION DE N/E, DGCL
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PAL4401152 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  C.E.S.  44390 NORT SUR ERDRE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE LA REGION DE N/ 15/11/1974

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée PAL4401152
Bibliographie Sources d'informations : PREF 251-74 VISITE MAIRIE

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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