SSP4002333

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
COMMUNE de St BREVIN LES PINS,dépôt d'OM
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PAL4403306 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse  Masses (les)
Code postal 44250
Commune principale SAINT BREVIN LES PINS
Autre(s) commune(s) Non renseignée(s)
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
COMMUNE de St BREVIN LES PINS 28/09/1953

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée PAL4403306
Bibliographie Sources d'informations : fic pref, terrain V.Baudouin

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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