SSP4004992

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel DECHARGE DE MATERIAUX INERTES
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
CHOLET (COMMUNE), DECHARGE DE MATERIAUX INERTES.
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PAL4900999 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  PAPINIERE (LA)  49300 CHOLET
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHOLET A 119, 41 à 45 49
CHOLET A 43, 48, 151, 89p, 26.p, 30p, 40p, 42p, 31p, 152 49
CHOLET W 13, 16 à 21, 76, 120 49

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E37 - Collecte et traitement des eaux usées
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
CHOLET (COMMUNE) 01/01/1992

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée PAL4900999
Bibliographie Sources d'informations : DRIRE- FT- VTBM

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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