SSP4010262

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
CARRIERES DES NOËS, carriere
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PAL7201781 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Noës (les)  72610 OISSEAU LE PETIT
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
OISSEAU LE PETIT ZA 61 72
OISSEAU LE PETIT ZB 1à 8, 40 à 50 72
OISSEAU LE PETIT ZC n° 61, 62, 66 & 67, 86, 72

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
CARRIERES DES NOËS 23/01/1976

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée PAL7201781
Bibliographie Sources d'informations : PREF 72 - 46 WP 528;PREF 72 - 56 WP 21. Données complémentaires : VISITE MAIRIE ET TERRAIN CA

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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