SSP4012559

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Non renseigné
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
COMMUNE / DECHARGE BRUTE
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PAL8501582 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit LE MOULIN FLEURY  85320 MAREUIL SUR LAY DISSAIS
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MAREUIL SUR LAY DISSAIS ? 200 85

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
COMMUNE 01/01/1972 02/04/1991

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée PAL8501582
Bibliographie Sources d'informations : IPREF98 ABRGM

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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