SSP4019115

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel M-Real (Ex : Modo paper et PSM)
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
M-Real (Ex : Modo paper et Papeterie de Pont-Sainte-Maxence)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
PIC6001004 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 1227 rue Pasteur  60700 PONT SAINTE MAXENCE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PONT SAINTE MAXENCE AC 19 60

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau potable ou industrielle
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C17.1 - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
C18.1 - Imprimerie et services annexes (y compris reliure, photogravure,...)
D35.30Z - Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
E38.32Z - Récupération de déchets triés non métalliques recyclables (chiffon, papier, déchets "vert" pour fabrication de terreaut ; à ne pas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'est pas contrôlée : E38.43Z, ou avec peaux vertes ou bleues : C15.11Z )
E37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration)
C20.1 - Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
C23.7 - Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage)
D35.45Z - Compression, réfrigération
G47.30Z - Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
E38.44Z - Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
MODOPAPER PSM (changement de raison sociale) 01/01/1996
Papeterie de Pont Ste Maxence 01/01/1996

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée PIC6001004
Bibliographie Sources d'informations : AD 60 Senlis : 1275 W64 AD 60 Beauvais : 5 Mp4823, 473 W8311 et 5 Mp2532 AP 60 Beauvais : W16 Édition illustrée de "L'Opinion Économique et Financière" - LES PAYS DE L'OISE - n°19 - Décembre 1954 Cartes EGP-Institut Géographique National

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien