SSP4027857

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Atelier de tôlerie et de peinture - Carosserie BAILLOUX
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
BAILLOUX Michel
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
POC1601611 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  route Aigre (d')  16700 RUFFEC
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
RUFFEC ZH ? 16

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
G45.21B - Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)
G45.21B - Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
MUSSET Théophile 09/11/1972
BAILLOUX Michel / MUSSET Théophile 02/01/1972
BAILLOUX Michel 01/01/1972

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée POC1601611
Bibliographie Sources d'informations : Préfecture (16) - Cartons 129 (1972), 324 (1989) Archives départementales (16) - Doc : 1006 W 4

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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