SSP4028080

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Centre d' Enfouissement Technique de déchets industriels
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
France Déchets (Sté.)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
POC1601841 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  route Maine (du grand)  16400 LA COURONNE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
E38.44Z - Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
France Déchets (Sté.) 16/11/1987

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
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Bibliographie Sources d'informations : Archives Départementales et Préfecture (16) - Cartons209 (1974-1975), 273 ter, 327 (1990). Données complémentaires : Rapport BRGM : 86 SCN 237 POC

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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