SSP4032948

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel Usine à gaz
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Usine à gaz (ancienne)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
POC7900588 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Léopold Marolleau  79300 BRESSUIRE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BRESSUIRE A 141 79

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
D35.2 - Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
OPAC (HLM) 01/01/1969 01/01/1112
USINE A GAZ 05/10/1868
Commune de Bressuire 01/01/1969

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée POC7900588
Bibliographie Sources d'informations : Archives départementales 79. Données complémentaires : Archives départementales 79, dossier de la série 6M (Hygiène et santé publique) : 6M23/22 a

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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