SSP4033901

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 04/12/2014
Nom Usuel fabrique de tuiles
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
DAVID JACQUES
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
POC7901568 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Tuilerie Ouest (la)  79420 BEAULIEU SOUS PARTHENAY
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C23.3 - Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
DAVID JACQUES 01/01/1112

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée POC7901568
Bibliographie Sources d'informations : archives départementales : 2 p 83 Carnet portatif, Administration, contrôle de ST MAIXENT. Mairie de Beaulieu-Sous-Parthenay

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien