SSP4039988

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Carrière ed matériaux alluviaux en eau
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
PORT BRESSAN, anc. SARL PORT REVIN BETON, anc. SA Ets Joseph REVIN
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA0101666 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Lit de la Saône"  01600 TREVOUX
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
PORT BRESSAN 01/01/1982
SARL PORT REVIN BETON 28/04/1976
SA Ets Joseph REVIN 05/08/1975 28/04/1976

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA0101666
Bibliographie Sources d'informations : AD01_427W46-05, AD01_427W79-03

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien