SSP4041123

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Recherches dans le domaine de la plasturgie
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
INS (Institut Nationale des Sciences) ou Pole EUROPEEN de PLASTURGIE (PEP) ou INSA
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA0102801 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Pommier Paquier"  01100 BELLIGNAT
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BELLIGNAT AM 23,25 01
BELLIGNAT AN 1,2,54 01
BELLIGNAT C 66,149,152 à 155 01

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C20.16Z - Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
C18.1 - Imprimerie et services annexes (y compris reliure, photogravure,...)
C20.16Z - Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)
C20.16Z - Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)
C25 - Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
D35.45Z - Compression, réfrigération
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
INS (Institut Nationale des Sciences) Directeur: Alain STORCK ou PEP ou INSA 19/01/2007
Pole EUROPEEN de PLASTURGIE (PEP) 08/08/1991

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA0102801
Bibliographie Sources d'informations : PREF01_INS_Bellignat, DREAL01_PEP_Oyonnax, DREAL01_STORCK_Bellignat, PREF01_POLE-EUROPEEN-PLASTRGIE_Bellignat, DREAL01_POLE-EUROPEEN-PLASTURGIE_Bellignat

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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