SSP4041270

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Carrière à ciel ouvert de calcaires (pierres)
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
FAMY et cie, anc. SARL PINELLI et DUMAS Carrières, anc. BEDEL
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA0102948 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  route départementale 992  01300 MASSIGNIEU DE RIVES
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MASSIGNIEU DE RIVES A 825 01

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.11Z - Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)
B08.11Z - Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
FAMY et cie 28/08/1989
SARL PINELLI et DUMAS Carrières 05/08/1986
BEDEL 27/07/1979

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA0102948
Bibliographie Sources d'informations : AD01_427W3-15

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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