SSP4041355

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Carrière de graviers
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Transports et Travaux Publics JAILLET, anc. Mairie de la Commune de Loyettes (Marcel RONCHET)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA0103033 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "La Garenne"  01360 LOYETTES
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LOYETTES O 2 01

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.11Z - Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)
B08.11Z - Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Transports et Travaux Publics JAILLET 21/05/1986
Mairie de la Commune de Loyettes (Marcel RONCHET) 03/08/1978 21/05/1986

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA0103033
Bibliographie Sources d'informations : AD01_427W03-03

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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