SSP4045285

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Fabrique de chapeaux avec DLI
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
SA Chapeaux MOSSANT
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA2600347 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  avenue Général de Gaulle (du)  26300 BOURG DE PEAGE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C13 - Traitement du bois
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
G45.21A - Garages, ateliers, mécanique et soudure
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
SA Chapeaux MOSSANT (toujours en 1981) 27/05/1947

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA2600347
Bibliographie Sources d'informations : AD26_60W18-05, AD26_387W04-02, AD26_1694W10-12, AD26_1694W18-01, APR26_BOURG-DE-PEAGE-L-N-05, APR26_W201-210-W207-SA-MOSSANT

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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