SSP4047208

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 16/05/2018
Nom Usuel Carrière de molasse souterraine
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
M. CHABAS, anc. SA des Carrières Réunies, anc. Cie Anonyme des Gisements et Carrières de CHARIN et du HAUT BUGEY
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA2602270 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Sainte-Juste"  26130 SAINT PAUL TROIS CHATEAUX
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT PAUL TROIS CHATEAUX F 1 26
SAINT PAUL TROIS CHATEAUX G 316 26

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.11Z - Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
M. CHABAS 09/04/1892 12/11/1896
SA des Carrières Réuinies 08/03/1885 09/04/1892
Cie Anonyme des Gisements et Carrières de CHARIN et du HAUT BUGEY 20/04/1881 08/03/1885

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA2602270
Bibliographie Sources d'informations : AD26_60S22-07

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

Lien vers la fiche récapitulative SSP Lien