SSP4048307

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Décharge de produits de démolition, anc. Carrière de gypse
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Ets COQUAND (M. COQUAND Alexis), anc.PROGIL, anc. Les Platrières du Vaucluse
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA3800064 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Grand Pra"  38220 NOTRE DAME DE MESAGE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NOTRE DAME DE MESAGE A 336p, 337, 341 à 345, 346p, 348 à 353, 359 à 368. 38

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.11Z - Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7)
E38.11Z - Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)
E38.44Z - Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Ets COQUAND (M. COQUAND Alexis) 12/07/1971

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA3800064
Bibliographie Sources d'informations : AD38_4942W81-01, AD38_5090W28-06

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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