SSP4048803

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Entreprise de tissage, anc. Impression sur étoffes
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté TISSAVERRE, anc. Etablissements EMERY - PHILIBERT
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA3800561 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Impasse Frères Lumière (des)  38300 BOURGOIN JALLIEU
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BOURGOIN JALLIEU ? 465 et 467. 38
BOURGOIN JALLIEU ? 467. 38
BOURGOIN JALLIEU A 464, 482, 465, 467, 483 et 487. 38

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
E38.47Z - Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries)
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sté TISSAVERRE 01/01/1969
Etablissements EMERY - PHILIBERT 03/02/1948

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA3800561
Bibliographie Sources d'informations : AD38_4304W32-06, AD38_4818W12-02

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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