SSP4050317

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Papeterie "Usine de la Gère"
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté des Papeteries René SIBILLE, anc. ?
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA3802099 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Morne"  38780 PONT EVEQUE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C17.1 - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
C17.1 - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
G47.30Z - Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)
C24.5 - Fonderie
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.6 - Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
E37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration)
G45.21A - Garages, ateliers, mécanique et soudure
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
D35.41Z - Centrale électrique thermique
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
C17.1 - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
D35.30Z - Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné
D35.41Z - Centrale électrique thermique
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C17.1 - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
C24.47Z - Utilisation de sources radioactives et stockage de substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sté des Papeteries René SIBILLE (toujours en 1979) 01/01/1905
? 01/01/1824

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA3802099
Bibliographie Sources d'informations : AD38_4304W91-09, AD38_4304W193-02, AD38_6032W02-08, AD38_6032W61-03, AD38_7012W129-03, AD38_7012W218-07, AD38_7307W107-02

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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