SSP4051499

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Tissage
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
M. FORTOUL Gilbert
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA3803305 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Chemin Monteau (du)  38690 BURCIN
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BURCIN B 397, 399, 400 et 542 38

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C13.2 - Tissage
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
M. FORTOUL Gilbert 01/01/2005

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA3803305
Bibliographie Sources d'informations : Enquête-Mairie

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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