SSP4053566

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Fabrication de chaussures avec DLI et transformateur, anc. ?
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Chaussures PELLET (M. PELLET), anc. Ets Général de Menuiserie MOLY
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA3805401 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Louis Bréguet  38780 PONT EVEQUE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PONT EVEQUE ai 148 38

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C15.20Z - Fabrication de chaussures
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Chaussures PELLET (M. PELLET) 05/09/1983
Ets Général de Menuiserie MOLY 01/01/1983

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA3805401
Bibliographie Sources d'informations : AD38_7307W241-01

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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