SSP4057344

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Teinture et apprêt sur tissus
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté NOVELTIS
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA4203120 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  route Tarare (de)  42360 PANISSIERES
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C13.2 - Tissage
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
D35.45Z - Compression, réfrigération
V89.07Z - Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sté NOVELTIS (toujours en 1987) 01/01/1973

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA4203120
Bibliographie Sources d'informations : AD42_1341W90-6, AD42_1687W50-06, AD42_2059W110-1

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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