SSP4061486

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Travail des métaux anc. Dépôt d'engrais
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
PEGAZ Louis; anc. DUSSAULT Henri
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA6900086 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 4 rue Pierre Dugelay  69250 NEUVILLE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C20.15Z - Fabrication de produits azotés et d'engrais
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
C20.15Z - Fabrication de produits azotés et d'engrais
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.6 - Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
PEGAZ Louis 25/01/1966
DUSSAULT Henri 01/12/1933

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA6900086
Bibliographie Sources d'informations : AD69_995W200-01, AD69_994W406-08

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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