SSP4061989

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 18/06/2019
Nom Usuel Impressions sur Etoffes.
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté Neuvilloise de Teintures et Impressions sur Etoffes (SNTI), anc. Sté WISSEL (M. Antoine WISSEL)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA6900589 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Chemin Muriers (des)  69250 NEUVILLE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NEUVILLE SUR SAONE AE 589 69

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité En arrêt
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
D35.41Z - Centrale électrique thermique
D35.45Z - Compression, réfrigération
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
C27.20Z - Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques
D35.41Z - Centrale électrique thermique
D35.45Z - Compression, réfrigération
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C27.20Z - Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sté Neuvilloise de Teintures, Impressions sur Etoffes (SNTI) 01/01/1934 10/09/1999
Sté WISSEL (M. Antoine WISSEL) 01/01/1880 31/12/1933

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA6900589
Bibliographie Sources d'informations : AD69_995W101-15, APR69_0404-B56-01, APR69_0404-B57-01. Données complémentaires : Informations provenant de l'ancienne fiche BASOL 69.0178 : Description : Le site a été utilisé pour l'exploitation d'activité de teinture et impression de textiles. Description Qualitative : Les résultats d’une Etude Simplifiée des Risques (ESR) réalisée sur le site montre que celui-ci relève de la classe 3 et est banalisable selon le guide méthodologique élaboré par le ministère de l’écologie et du développement durable. ce site va prochainement rejoindre la base de données BASIAS.

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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