SSP4063013

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Atelier de fabrication de produits chimiques- Usine n°1
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté COATEX (Dir.: M. Gabriel HAUTIER)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA6901619 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  avenue Frères Lumière (des)  69250 NEUVILLE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
GENAY AM 372 69
GENAY AD 44-44-47-399-400-338 69

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C20.1 - Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
D35.30Z - Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C21.10Z - Fabrication de produits pharmaceutiques de base et laboratoire de recherche
D35.30Z - Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C20.16Z - Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
C20.16Z - Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
C20.16Z - Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)
C27.20Z - Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques
D35.41Z - Centrale électrique thermique
D35.45Z - Compression, réfrigération
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
D35.45Z - Compression, réfrigération
C27.20Z - Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques
D35.41Z - Centrale électrique thermique
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sté COATEX (Dir.: M. Gabriel HAUTIER) 04/01/2002
Sté COATEX 16/03/1976

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA6901619
Bibliographie Sources d'informations : AD69_994W658-02;AD69_994W751-03; AD69_2891W21-01 (AP4190); AD69_2891W21-02 (AP4280); AD69_2891W21-03 (AP4323); AD69_2891W22-03 (AP4727); AD69_2891W22-04 (AP4735); AD69_2891W22-02 (AP4687); APR69_0002-B23-01; APR69_0002-B23-02 (5276); APR69_0002-B23-03 (5305); APR69_0002-B23-04 (5387); APR69_0106-B31-03 (5681); APR69_0404-B29-06 (6445); APR69_0404-B29-07 (6452); APR69_0404-B29-08 (6549)

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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