SSP4066434

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Carrière
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté BGT (Gérant: M. Yann GAILLARD), anc. Sté PIONCHON ou Entreprise PIONCHON Maurice (M. Maurice PIONCHON)
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA6905225 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  lieu dit "Le Parc"  69250 NEUVILLE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NEUVILLE SUR SAONE AH 37p-38-39-40p 69

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Sté BGT (Gérant: M. Yann GAILLARD) 21/04/2000
Sté PIONCHON ou Entreprise PIONCHON Maurice (M. Maurice PIONCHON) 23/10/1985 16/03/1999

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA6905225
Bibliographie Sources d'informations : APR69_0404-B56-02, APR69_2708-B17-02

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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