SSP4066591

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Carrière de gravier
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
M. Maurice PIONCHON, anc. Sté SOBECA et M. PIRET
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA6905393 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  Chemin rural 26  69250 NEUVILLE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NEUVILLE SUR SAONE AH 23, 24, 26 et 30 69
NEUVILLE SUR SAONE AH 23, 24, 430 et 433 69

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
B08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
M. Maurice PIONCHON 01/01/1984
Sté SOBECA et M. PIRET 01/01/1975

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA6905393
Bibliographie Sources d'informations : AD69_1925W11-171, AD69_2902W13-05

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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