SSP4068101

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel "Usine de Frans" (usine d'ennoblissement textile)
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Sté La Glacière SA, anc. GILLET THAON, anc. Sté Teintures et Impressions de Lyon (TIL), anc. SA du Blanchiments, teintures et impressions de Villefranche
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA6907031 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s) 1970 route Frans (de)  69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
V89.01Z - Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)
D35.44Z - Transformateur (PCB, pyralène, ...)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
D35.30Z - Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné
V89.03Z - Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
C13.3 - Ennoblissement textile (teinture, impression,...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
La Glacière SA 30/12/1977
Sté Gillet Thaon 01/01/1896 30/12/1977
Sté Teintures et Impressions de Lyon (TIL) 01/01/1895

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA6907031
Bibliographie Sources d'informations : AD69_994W531-2; AD69_994W551-5; AD69_994W578-5; AD69_995W148-1; AD69_995W386-04: AD69_1924W24-04; AD69_995W323-06, APR69-0101-B67-01

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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