SSP4068159

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Fiche Détaillée

1.- Identification de l'établissement

Date de dernière mise à jour de la fiche 02/10/2018
Nom Usuel Construction de tracteurs et de motoculteurs avec générateur d'acétylène
Code SIRET Non renseigné
Raison(s) sociale(s) de l'établissement
Nom Raison Sociale
Ets PATISSIER
Autre(s) identifiant(s)
Numéro Organisme ou BD associé
RHA6907091 BASIAS

2.- Localisation de l'établissement

Adresse(s)  rue Claude Vignard  69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Complément d'adresse
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plans cartographiques
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

3.- Activités de l'établissement

Etat d'activité Indéterminé
Activité principale Non renseignée
Date de début de l'activité Non renseignée
Date de fin de l'activité Non renseignée
Activité(s) secondaire(s)
Activités(s) secondaire(s)
D35.29z - Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène)
C25.50A - Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres
C25.61Z - Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)
C27.11Z - Fabrication et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
C28.30Z - Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation
D35.29z - Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène)
G45.21B - Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)
Description de l'établissement Non renseignée
Exploitants
Dernier exploitant Date de début de l'exploitation Date de fin de l'exploitation
Ets Patissier (toujours exploitant en 1968) 01/01/1949

4.- Document(s) associé(s)

Document(s) associé(s)
Document diffusable Titre du document
⇓ Télécharger Fiche BASIAS détaillée RHA6907091
Bibliographie Sources d'informations : AD69_994W463-2; AD69_974W25-109, AD69_5M354-10

5.- Historique des action(s) de gestion de la pollution et obligation(s) réglementaire(s) liée(s) aux parcelles

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